L'adoption d'un accord universel pour la lutte contre le réchauffement climatique doit être traduite dans les faits dès 2016 en faisant preuve d'un engagement citoyen et politique sur le long terme. Cet engagement sera au centre de notre projet pour les échéances à...
Exposé des motifs 2015 aura été pour la France une année particulièrement douloureuse, marquée par de terribles attentats à Paris en janvier comme en novembre. Mais 2015 aura également été l'année de tous les records pour les exportations françaises d'armes à...
Exposé des motifs A chacun de mesurer la gravité de la situation. Au 31 décembre 2015, le montant des dettes externes du national s’élève à 3 122 377 euros, auxquelles il convient d’ajouter les dettes du national envers les régions estimées à 2 569 005 euros. Pour un...
Le conseil fédéral réuni les 9 et 10 janvier 2016 soutient les propositions exposées par le Groupe de travail « préparation du congrès » dans le cadre de la motion adoptée à l’unanimité au Conseil fédéral d’octobre 2015. Il appelle les différences instances du parti...
Motion Sur proposition du Bureau exécutif : -> Un referendum sera organisé sur les 2 thèmes suivants : Détermination du nombre de membres du Conseil Fédéral : 90 ou 120 (au lieu de 150 actuellement) Répartition 50/50 ; 75/25 (au lieu de 80/20 actuellement Pour :...
Après l'encadrement des loyers pour tous, le gouvernement enterre un autre dispositif phare de la loi ALUR, la garantie universelle des loyers, qui ne sera pas mis en place comme prévu en cette année 2016. Pour les écologistes, le gouvernement a une fois de plus cédé...
Exposé des motifs Dés le 1er janvier 2016, le nouveau découpage administratif des régions est mis en place. Selon l’article 4 des statuts, alinéa 7 et l’article 23 des statuts, 1er alinéa, le découpage régional est décidé par le conseil fédéral. Ce découpage n’est pas...
L’Etat a décidé de ne pas s'opposer à la décision de mettre à l’abri les 2 500 réfugiés, dont près de 200 enfants et plus de 120 femmes, situés sur la commune de Grande-Synthe dans le quartier du Basroch : Europe Ecologie Les Verts s’en félicite. Les jungles n’ont...