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(La voix du Nord) Réunion préparatoire au G8 à Lille : « L’agenda de la transparence avance »
Le ministre du Développement, Pascal Canfin, à Lille pour une réunion préparatoire au G8 : « L’agenda de la transparence avance » Par La Voix du Nord « Tirer la mondialisation vers le haut. » Hier à Lille, pour une réunion préparatoire au G8 des 17 et 18 juin au...
Avis de Recherche: où est passée l’ambition d’un enseignement supérieur réellement démocratique et d’une recherche au service de la société ?
Alors que le projet de loi de Geneviève Fioraso est en cours d'examen à l'Assemblée, les députés écologistes lancent un cri d'alerte. Le gouvernement présente un texte qui comporte, certes, une avancée : nous nous réjouissons de ce fameux article 2 sur la possibilité...
La crise des distributeurs de biens culturels relance l’attente d’une harmonisation fiscale européenne
Le tribunal de commerce de Paris doit étudier, Jeudi 23 mai 2013, les offres de reprise de l’enseigne Virgin, qui possède vingt-six établissements en France. Dans un avenir proche, près de mille personnes travaillant dans le commerce des biens culturels perdront leur...
Filière porcine : la question de Joël Labbé au Sénat
"Ma question, qui s'adresse à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, concerne la filière de production porcine. À l’instar de bien d’autres secteurs, hélas, cette filière traverse une crise ayant de lourdes incidences, sur les plans tant...
Modalités de calcul des cotisations des élu-e-s
Le Conseil fédéral, réuni les 25 et 26 mai 2013, décide de calculer les cotisations d’élu(e)s selon les bases suivantes : 1. Principes de la grille de cotisation d’élu(e): Les cotisations d’élu(e)s sont calculées à partir d’une grille unique nationale qui s'applique à...
Pour une réforme fiscale écologique ambitieuse, cohérente, juste et progressive
Exposé des motifs 2012 a fait partie, à nouveau, des dix années les plus chaudes depuis 1880, et, si rien ne change, la température moyenne de la planète devrait augmenter de 4 à 6 degrés d’ici à 2100, ce qui se traduirait notamment par une augmentation du niveau des...
Pour une commission des outremers
Exposé des motifs 1. Qu'est que l'outre-mer ? Ou plutôt les outremers ? C'est près de 2.5 millions de français répartis sur plusieurs continents, ce sont des territoires avec différents statuts politiques, RUP, DROM, POM, COM, TOM et des statuts spécifiques. C'est 80...