> retrouvez les motions votées au Conseil Fédéral des 17 et 18 novembre 2012 Exposé des motifs : Alors que l’année 2012 s’achève, les espoirs d’une sortie de crise rapide en France comme en Europe s’éloignent de jour en jour. En se lançant dans des politiques...
Lanceurs d’alerte: EELV félicite le groupe écologiste des Sénateurs et Sénatrices
Europe Ecologie Les Verts félicite le groupe écologiste des Sénateurs et Sénatrices qui ont réussi à faire adopter une proposition de loi sur la protection des lanceurs d'alerte et l'expertise indépendante. Dorénavant, les Irène Frachon, les André Cicollela, Les...
Crise européenne et TSCG
Déclaration et motion du Conseil Fédéral Exposé des motifs : L'Europe face à la crise : « trop peu, trop tard » Le monde n'est pas sorti de la crise ré-ouverte, en 2007, par l'effondrement du crédit hypothécaire américain. Cette « crise », d'une violence et d'une...
Motion ponctuelle concernant les modes de désignation des candidats aux élections externes
Exposé des motifs : Lors de la phase de création d’Europe Écologie - Les Verts, il a été convenu pour l’élaboration du règlement intérieur que sans attendre l’élection du premier Conseil fédéral certaines questions particulières soient soumises à référendum en...
Création d’une commission sur l’éventuelle participation d’EELV à la création du projet « La Coopérative Ecologiste »
Considérant : - Le vote de la motion « construire la Coopérative Ecologiste » au Congrès de La Rochelle les 4 et 5 juin 2011, la création du groupe de travail dédié à l'élaboration de la V0 du projet et du socle statutaire de « la Coopérative Ecologiste » au BE du 18...
Roms : mettre fin aux expulsions
Exposé des motifs : Cet été, la pratique de l’expulsion des camps Roms a repris. Ces dernières semaines, le rythme s’est accéléré, et c’est maintenant quotidiennement que la force publique vient, parfois sans qu’une décision de justice n’ait été prononcée, évacuer les...
Validation des responsables de commissions
Sur proposition des commissions, le Conseil Fédéral des 22 et 23 septembre 2012 valide les responsables nationaux des commissions suivantes : “Enseignement Supérieur et Recherche” : Laurent Audouin et Laurence Comparat. “Partage 2.0” : François Soulabaille et Gaelle...
Le Conseil d’orientation Politique d’EELV (COP), une première année de vie pour s’inventer
Les statuts d’EELV, adoptés après référendum militant aux Assises fondatrices de Lyon en novembre 2010, créent une instance nouvelle, le Conseil d’Orientation Politique, chargé, entre deux réunions du Conseil fédéral, d’animer le débat politique en sein du parti. Le...
