Exposé des motifs L’urgence environnementale, avec demain Durban et Rio+20 et les aspirations à la démocratie et à une vie digne sont les deux visages d’une crise mondiale sans précédent de notre modèle de développement. La faim et l’extrême pauvreté frappent depuis...
Politique budgétaire et dette en France
L'actualité économique est dominée par la crise des dettes étatiques. La réalité est plus complexe et marque une hétérogénéité des situations entre pays. Au delà des montants, il faut apprécier également les raisons de ceux-ci, leurs répartitions. Le taux...
Motion d’urgence sur le projet 2012
Attendu que nous avons défini un mode d'adoption du projet dans lequel il manquait certaines dates, attendu que nous nous sommes déjà lancés dans un long processus co-élaboratif de rédaction du projet (États Généraux pour l'Emploi et l’Écologie4, une trentaine de «...
La reconnaissance de l’Etat Palestinien
et son admission à l’Organisation des Nations Unies, une étape décisive pour le processus de Paix ! EXPOSE DES MOTIFS Alors que les populations d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient se soulèvent contre des régimes autoritaires et revendiquent leur droit à la dignité, à...
Mode d’élection des membres du conseil statutaire et du comité d’éthique
Motion de procédure prise en l'attente de l'adoption du nouveau règlement nécessitant une approbation à 66% du conseil fédéral puisque relevant du dit règlement. Considérant l'urgence de disposer d'un conseil statutaire à l'effectif complet ; Considérant la nécessaire...
Motion sur les Journées d’été
Proposée par les secrétaires régionaux et soutenue par les membres du Conseil Fédéral. Au lendemain des 1eres journées d’été d’Europe Ecologie - Les Verts, à Clermont Ferrand, le conseil Fédéral souhaite remercier l’ensemble des équipes d’organisation qui ont œuvré...
Mise en place d’une information sur l’état de reversements des élu-e-s nationaux
Notre parti possède aujourd’hui un nombre conséquent d’élu-e-s nationaux/ales. Ce chiffre sera probablement grandissant dans les années à venir et nous nous en réjouissons. Par ailleurs notre parti connaît des difficultés financières. Or un parti dont les finances...
Calendrier du Conseil fédéral
Considérant : • l'article 28 des statuts de Europe Écologie - Les Verts : « le conseil fédéral se réunit au moins une fois par trimestre ... » ; • le calendrier ainsi voté au Conseil Fédéral ( décision CF-11-008) : 17 et 18 septembre 2011 5 et 6 novembre 2011 17 et 18...