Modification du RI, Calendrier et modalités d’élection du Pôle régulation (2025) Fév 5, 2025 | Le Conseil FédéralTweetezPartagezPartagez
Motion modifiant le paragraphe 2 de l’article 13.13 du RI (municipales) Fév 5, 2025 | Le Conseil FédéralTweetezPartagezPartagez
Motion modifiant l’annexe 1 du RI et permettant de mettre le texte à jour suite à l’évolution de la dénomination de nos instances Fév 5, 2025 | Le Conseil FédéralTweetezPartagezPartagez
Motion modifiant l’annexe 1 du RI et permettant de mettre le texte à jour suite à une décision du CF de novembre 2024 Fév 5, 2025 | Le Conseil FédéralTweetezPartagezPartagez
Motion modifiant le RI portant sur le nombre de signes maximum pour les propositions alternatives au texte d’orientation du Mouvement Déc 20, 2024 | Le Conseil FédéralTweetezPartagezPartagez
Motion précisant dans le RI comment, lors des Congrès, les votes à majorité simple sont comptabilisés (art. 15-2 §5 du RI) Déc 20, 2024 | Le Conseil FédéralTweetezPartagezPartagez
Motion relative à l’élection du Comité électoral national (CEN) Déc 20, 2024 | Le Conseil FédéralTweetezPartagezPartagez
Le Rojava et les Kurdes ne doivent pas être les éternel·les sacrifié·e·s de l’Histoire Déc 20, 2024 | Le Conseil FédéralTweetezPartagezPartagez
Motion modifiant dans le RI sur les modalités d’élection et de composition du secrétariat exécutif et du bureau politique (art. 13-7-2 et 13-5-1du RI) Déc 20, 2024 | Le Conseil FédéralTweetezPartagezPartagez
