Co-responsables de commissions Nationales
Commission Justice
Le Conseil fédéral des 17 et 18 février 2024 valide Kevin Gernier et Pauline Grampp comme co-responsables de la commission Justice
Pour : 71 ; blancs :13 ; contre : 6
Commission Mer et littoral
Le Conseil fédéral des 17 et 18 février 2024 valide Virginie Rog et Bernard Martin comme co-responsables de la commission Mer et littoral
Pour : beaucoup ; contre : 9 ; blancs : 2
Commission Prévention, Sécurité et Tranquillité publique
Le Conseil fédéral des 17 et 18 février 2024 valide Pandora Reggiani et Morgan Jasienski comme co-responsables de la commission Prévention, Sécurité et Tranquillité publique
Unanimité pour
Conseil Statutaire
1 POSTE FÉMININ À POURVOIR
60% des exprimés sont requis pour que l’élection soit acquise
Une seule candidate.
Nina Cormier (Normandie) est élue au Conseil statutaire
Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes (CEVSS)
Phase préliminaire
1 POSTE MASCULIN À POURVOIR
Après cette phase, les 4 candidats ayant obtenus le plus de voix seront admis pour le 1er tour
Premier tour
A l’issue du premier tour, si aucun candidat obtient 60 % des exprimés, il est organisé un second tour avec celles et ceux qui ont obtenus plus de 30 % des voix au premier.
Un seul candidat a obtenu plus de 30 % des voix. Un second est organisé avec la seule candidature d’Abdelghani Rabhi (Normandie).
Second tour
% requis : 60% des exprimés
Abdelghani Rabhi (Normandie) est élu à la Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes (CEVSS).
Retour sur les motions adoptées par le Conseil fédéral d’Europe Écologie Les Verts
des 17 et 18 février 2024