Conseil fédéral des 1er et 2 février 2025

Motion thématique

⇒ “Préserver et restaurer les haies et les talus : un impératif pour la protection de la biodiversité, le “ménagement” du territoire et la réduction du dérèglement climatique”

Motions de modifications réglementaires

⇒ “Motion modifiant l’annexe 1 du RI et permettant de mettre le texte à jour suite à une décision du CF de novembre 2024”
⇒ “Motion modifiant l’annexe 1 du RI et permettant de mettre le texte à jour suite à l’évolution de la dénomination de nos instances”
⇒ “Motion modifiant le paragraphe 2 de l’article 13.13 du RI (municipales)
⇒ “Modification du RI, Calendrier et modalités d’élection du Pôle régulation (2025)”
⇒ “Modification du RI et de l’Annexe 3 Manquements aux règles et grille des sanctions”
⇒ “Un tiers de membres de la même région maximum au Bureau Politique – Projet de motion modifiant l’article 13-5-1 du RI”
⇒ “Modification du règlement intérieur instaurant un congé militant”

Contribution

Texte non soumis au vote et n’engageant pas le mouvement
⇒ Contribution : “Contribution explicative à propos des enjeux du coût du carbone”
par les commissions Énergie & Climat, Transports & Territoires, Habitat & Urbanisme et Europe

Désignations internes

⇒ Validation des coresponsables de Commissions nationales (Biodiversité nature – Handicap – Démocratie et institutions – Lutte contre l’extrême-droite – Enseignements supérieur et recherche – Antiracisme)