Motions statutaires et règlementaires
⇒ “Modification du Règlement intérieur national pour l’élection du Pôle régulation”
⇒ “Proposition de statuts régionaux pour la Région : Les Écologistes XXX”
⇒ “Proposition de Règlement Intérieur régional pour la Région : Les Écologistes XXX”
Désignations instances internes
⇒ Votes électroniques du CF sur les instances du pôle régulation (CS / CEnonVSS / CRC)