Après validation du Bureau du Conseil fédéral
Vote 1 – Agora
Liste commune ABCD
Etaient à pouvoir 5 postes femmes et 3 postes hommes.
A l’issue du vote, la représentation du Conseil fédéral à l’Agora est complète.
Sont déclarés élu.e.s :
1 – Agnès André-Romagny (Picardie) Élue
2 – Jean-Marc Denjean (Île-de-France) Élu
3 – Jeannick Moriceau (Bretagne) Élue
4 – Nicolas Bonnet (auvergne) Élu
5- Christine Surdon (Rhône-Alpes) Élue
6- Gaël Roustan (Rhône-Alpes) Élu
7- Christine Moebs (Midi-Pyrénées) Élue
8- Gildas Thuard (Midi-Pyrénées) Non élu
9- Francine Guillaume (Île-de-France) Élue
Pour : 109 ; blancs : 2 ; contre : 1
Vote 2 – Conseil Programmatique (CP)
– Liste commune ABCD
Etait à pourvoir 1 poste femme. La représentation du Conseil fédéral au Conseil programmatique est complète. Est déclarée élue :
Françoise Alamartine (Languedoc-Roussillon) Élue
Pour : 107 ; contre : 4 ; blancs : 2
Vote 3 – Comité des outils numériques (Com’On)
– Liste commune ABCD
Etaient à pouvoir 9 sièges complémentaires dont 5F et 3H ou 6 F et 2H. Sont déclarées élu.e.s :
1- Maud Dumont (Nouvelle Aquitaine) Élue
2- David Kowalczyk (Midi-Pyrénées) Élu
3- Bastua Soimadoune (Île-de-France) Élue
4- Mushin Yilmaz (Île-de-France) Élu
5- Pilar Saldivia (Île-de-France) Élue
6- Loïc Dubs (Hors-de-France) Élu
Pour : 108 ; blancs : 4
Les 3 candidates et 3 candidats sont élu.e.s. Néanmoins, Loïc Dubs ne pourra siéger qu’après l’élection des deux postes femmes manquant. L’instance est incomplète avec 2 postes femmes à pourvoir.
Vote 4 – Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes
– Liste commune ABCD
Etaient à pouvoir 2 sièges soit 2H ou 1H et 1 F
Est déclarée élue
Margot Belair (Rhône-Alpes) Élue
Pour : 103 ; blancs : 6 ; contre : 2 ; Nppv : 1
Il conviendra de procéder à l’élection d’un homme, collège « sans mandat national » pour compléter l’instance
Vote 5 – Conseil statutaire
Sièges à pourvoir : 1 homme et 2 femmes, ou 3 femmes
Candidature pour le collège féminin :
– Martine Lebranchu (Île-de-France) Élue
Pour : 107 ; blancs : 5
Vote 6 – Conseil statutaire
sièges à pourvoir : 1 homme et 2 femmes, ou 3 femmes
Candidature pour le collège masculin :
– Pierre Hémon (Rhône-Alpes) Élu
Pour : 104 ; blancs : 4 ; contre : 3 ; Ne participe pas au vote : 2
Sont déclarés élu.e.s Martine Lebranchu et Pierre Hémon.
il conviendra de compléter le Conseil statutaire avec 1 femme.
Vote 7 – Observatoire de la parité et des pratiques (OPP)
Etaient à pouvoir 9 postes.
Liste commune ABCD
Sont déclarés élu.e.s
1- Agnès Andre-Romagny (Picardie) Élue
2- Thierry Schaffauser (Île-de-France) Élu
3- Fanette Billard (Normandie) Élue
4- Bruno Paternot (Languedoc-Roussillon) Élu
5- Annie Lahmer (Île-de-France) Élue
6- Daniel Bonnici (Île-de-France) Élu
7- Anny Zorn (Alsace) Élue
8- Jean-Jacques Carpentier (Nord-Hauts-de-France) Élu
9- Corine Faugeron (Île-de-France) Élue
Pour 106 ; blancs 4 ; contre 1
L’instance est complète et paritaire. Elle peut s’installer.
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du Conseil fédéral du 04 avril 2020