Conseil fédéral des 30 novembre et 1er décembre 2024
Vous trouverez-ci après le rétro planning du Conseil fédéral des 30 novembre et 1er décembre 2024.
➡️ Concernant le lieu, nous recherchons activement une structure d’accueil plus accessible que celle de la Fac de Bobigny. Des pistes sérieuses sont à l’étude sur Pantin et nous devrions être en mesure de pendre une décision et de vous informer cette semaine.
Retroplanning
• Samedi 30 novembre 2024 à 9h30 : Ouverture du CF
• Jeudi 28 novembre 2024 à 23h59 : Envoi document de séance n°2
• Jeudi 28 novembre 2024 à 9h00 : Retour au BCF des motions post-ateliers
• Mardi 12 novembre 2024 à 23h59 : Envoi document de séance n°1
• Lundi 11 novembre 2024 à 23h59 : Retour des avis des Commissions et du Conseil programmatique
• Samedi 02 novembre 2024 à 10h00 : Envoi des motions au Commissions et au CP pour avis
• Vendredi 01 novembre 2024 à 23h59 :limite de dépôt des motions dans les délais à bureau@cf@eelv.frÀ l’attention des porteurs·euses de motions
Vous trouverez via les liens des téléchargement suivants, les modèles types de déclaration de motion et de signatures à utiliser. ( -> Ne pas utiliser les anciens modèles pour les signatures, rendus obsolètes par les changements effectués au CF au fil du temps…).
- Modèle de dépôt d’une motion : https://cf.eelv.fr/files/2024/05/MODELE-DEPOT-TEXTE-MOTION-CF.docx
- Formulaire de dépôt de signatures et de soutiens : https://cf.eelv.fr/files/2024/10/MODELE-SIGNATURES-SOUTIENS-CF-30NOV-1erDEC-2024.xlsx
➡️ Vous noterez que certaines motions listées ci-dessous ayant été reportées, leurs signataires ne seront pas comptabilisé·e·s dans le nombre de 3 signatures maximum par membre du CF.
Nous vous remercions de noter la date butoir du vendredi 1er novembre à 23h59 pour envoyer vos motions et leurs listes de signataires par courriel à bureau-cf@eelv.fr5
Motions reportées
Les motions suivantes seront étudiées les 30 novembre et 1er décembre :
-> Motions reportées depuis le CF de juin et ne figurant pas à l’Ordre du jour de celui d’octobre :
• Motion C : “Pour La Création d’un groupe de travail « Vidéosurveillance »”, portée par Morgan Jasienski pour le bureau de la commission Prévention, Sécurité & Tranquillité publique
• Motion D : “Animaux liminaires, des villes et villages bienveillants pour les animaux”, portée par Sylvain Maschino & Laura Rouaux Co-responsables Commission condition animale Les Écologistes
-> Motions à l’ordre du jour du CF d’octobre et reportées en décembre
• Motion M : “Mission d’information du Conseil Fédéral sur l’action des instances exécutives du parti”, portée par Christine Ladret et Pierre Toulouse (en attente de réponse d’une question posée au CS à son sujet)
• Motion Q : “Connaître, identifier et combattre les écologies identitaires et réactionnaires”, portée par Emma Chevalier pour Les Jeunes Écologistes et la Commission Lutte contre l’extrême-droite des Écologistes
• Motion P : “EAU : les Acteurs professionnels et associatifs de la Pêche en eau douce sont des partenaires des combats écologistes liés à l’eau et à la protection des milieux aquatiques.”, portée par Nathanaël Legeard
Avec la précision suivante pour la motion P :
- « Report de la motion P, pour la présentation d’un nouveau texte lors du prochain CF des 30/11 et 01/12,
- Pour ce travail, le CF mandate un « Groupe de Travail Pêche » intercommission, qui sera composé de personnes de la Commission Agriculture, de la Commission Biodiversité et Nature, de la Commission Condition animale, du Groupe de travail Ruralité, ainsi que des membres du CF intéressés. »
- Un Groupe de Travail et un fil de discussion sont ainsi en train d’être structurés (réactivés), auquel vous êtes les bienvenu.e.s, et auquel Caroline Roose a également accepté de participer.
- Voici le lien pour rejoindre le groupe de discussion GT Pêche : https://signal.group/#CjQKIMnBjq-zhZnDLYkqVIvB3nomKRbP5Ka3d2q0_gKTkUV-EhAMp4DBr_zFg76wTXqApsCA
Bonne réception, bonne lecture et bonne journée,
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Le Bureau du conseil fédéral
Julia Mignacca, présidente
Régis Godec, Vice-président
Frédéric Benhaim, Stéphanie Dembak-Dijoux, Anne Mikolajczak, membres
Conseil fédéral du 29 octobre 2024
Bonjour à toutes et tous,
Vous trouverez, via le lien de téléchargement suivant :
https://cf.eelv.fr/files/2024/10/DOC-1-CF-extra-29oct-2024.pdf, le document n° 1 du CF en visio du 29 octobre à 21h qui se prononcera sur 3 motions de modification du RI. L’ordre du jour est construit en fonction des différents éléments à la connaissance du bureau du Conseil fédéral à la date de parution du présent document (8 octobre 2024). L’ordre du jour sera éventuellement modifié dans le document n° 2. Le lien de connexion sera communiqué ultérieurement.
Ordre du jour
21h Accueil
– Présentation des modalités d’organisation de la session et de l’ordre du jour
– Validation de l’ordre du jour et vote sur le huis-clos21h10
3 Motions de modification du Règlement intérieur
- Motion A : “Motion portant modification de l’article 15-1-3 du Règlement intérieur des Écologistes sur l’application du scrutin par approbation”, portée par le Bureau exécutif
- Motion B : “Motion portant modification de l’article 12-3 du Règlement intérieur des Écologistes sur l’application du scrutin par approbation”, portée par le Bureau exécutif
- Motion C : Motion portant modification de l’article 13-8-1 du Règlement intérieur des Écologistes sur la désignation du Comité Électoral National, portée par le Bureau exécutif
22h15 [Fin des travaux]
AtelierUn atelier de travail du Conseil fédéral sur ces trois motions sera organisé entre le 21 et le 27 octobre. Les liens de connexion et du document de travail partagé vous seront communiqués ultérieurement.
Modalités de vote
Les votes se feront en visio et à main levée.
Toutes et tous les titulaires du CF votent à main levée sauf délégation express des titulaires à leurs suppléants avant 19h30 mardi 29 octobre, et ce exclusivement par un mail des titulaires posté à bureau-cf@eelv.fr avec la mention “Délégation de vote CF » en objet.
Bonne journée,
—
Le Bureau du conseil fédéral
Julia Mignacca, présidente
Régis Godec, Vice-président
Frédéric Benhaim, Stéphanie Dembak-Dijoux, Anne Mikolajczak, membres