Attendu des motifs
Le Conseil fédéral a voté, les 10 & 11 octobre 2015, une motion « Calendrier 2016 » dans laquelle il est indiqué
“Dimanche 12 juin 2016 : Conseil fédéral (élection de la présidence, du bureau, de la commission permanente électorale, des commissions et observatoires etc.)
Le Conseil fédéral élu les 28 mai et 11 juin devra voter, le 12 juin, la date de sa séance suivante (septembre 2016).”
Le Conseil fédéral fixe son propre calendrier et il est apparu qu’il fallait examiner l’opportunité pour le Conseil fédéral qui sera élu les 28 mai et 11 juin de se réunir en séance plénière avant les congés d’été.
Il est donc proposé en alternative
Version 1 : Maintien du calendrier fixé en octobre 2015 mais précision de la date de la séance
Afin d’optimiser les coûts et la logistique du Conseil fédéral, il est proposé de fixer dès maintenant la date de la réunion du Conseil fédéral au 17 & 18 septembre 2016, sans séance avant l’été
Pour : 3 (option rejetée)
Version 2 : Ajout d’une séance du Conseil fédéral au début de l’été
Le Conseil fédéral nouvellement élu les 28 mai et 11 juin se réunira en séance plénière début juillet puis les 17 & 18 septembre 2016
Pour : beaucoup
Le Conseil fédéral se réunira à Nantes les 8 et 9 ou 9 et 10 juillet 2016
Adopté par consensus.
Le conseil Fédéral se réunira à Nantes les vendredi 8 et samedi 9 juillet afin que les membres du Conseil fédéral puissent participer à la mobilisation contre Notre Dame des Landes. Le bureau du Conseil fédéral est mandaté pour affiner la proposition horaire.
Pour : beaucoup, blancs : 18.
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